création d'une association de MT et buggy
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création d'une association de MT et buggy
bonjour voila je vous ecris pour que vous me donnier des conseil afin de créer une association pour nos chers modeles tout terrain dans le 93, je me pose plusieur question:
- ou declarer pour la creation d'une association???
- faire une demande en mairie pour un terrain vierge pour la création d'une piste TT??
- si il y a des personne interesser??
- ou declarer pour la creation d'une association???
- faire une demande en mairie pour un terrain vierge pour la création d'une piste TT??
- si il y a des personne interesser??
mta4 s50 de la puissance a l'état pur, grosse machine pour grand enfants !!!! XD
projet mta4 s50 6x6x6
http://s1.katsuro.fr/woo.php?id=6458
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Re: création d'une association de MT et buggy
je relance ma question qu'elle est la demarche a suivre pour créer une association dans ma ville
mta4 s50 de la puissance a l'état pur, grosse machine pour grand enfants !!!! XD
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Re: création d'une association de MT et buggy
Pour toutes association de loi 1901 (association à but non lucratif) tu dois faire une declaration à la prefecture, et y deposer les statuts.
Les prefecture ont des documents préremplis, il reste juste à boucher les trous .
Une fois la parution au journal officiel (c'est la pref qui gere cela) , ton asso est créé.
Avec les documents préremplis, la prefecture te donnera quelques documents sur les droits et obligations des associations.........rien de bien méchant....
Les prefecture ont des documents préremplis, il reste juste à boucher les trous .
Une fois la parution au journal officiel (c'est la pref qui gere cela) , ton asso est créé.
Avec les documents préremplis, la prefecture te donnera quelques documents sur les droits et obligations des associations.........rien de bien méchant....
EMAXX 6X6X6
RC8E MMM V3 Neu 2200 - Hyperion G3 4S
Walkera CB100
CoterX CX450
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Re: création d'une association de MT et buggy
Moi aussi cela m'intéresse
Une fois l'asso créée, si je vais mendier un terrain dans une mairie et que (par très grande chance) j'en obtiens un, que se passe-t-il ensuite ? je dois payer la taxe foncière et d'autre truc encore ?
Une fois l'asso créée, si je vais mendier un terrain dans une mairie et que (par très grande chance) j'en obtiens un, que se passe-t-il ensuite ? je dois payer la taxe foncière et d'autre truc encore ?
Re: création d'une association de MT et buggy
Dans le cas ou la mairie "prête " un terrain a une asso, l'asso prend a sa charge l'entretien......Mais ne paie pas d'impot. Dans le cas d'un prêt le proprio reste la mairie.
Dans mon ancienne asso de modelisme (carentan dans le 50) la mairie nous pretait un terrain pour nos piste voitures et avions et nous n'avions aucunes "charges" ........
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Re: création d'une association de MT et buggy
Merci beaucoup pour l'info
Est ce que tu sais dans quel cas on doit payer quelque chose ?
Est ce que tu sais dans quel cas on doit payer quelque chose ?
Re: création d'une association de MT et buggy
Moi, j'ai pas beaucoup de temps mais s'il y a un club dans le 93....
Ben je m'inscrit...
Si ton projet aboutit je serais l'un des premier adhérent.....
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