voila samedi j ai fait de mon savage en foret un peu prés des habitations je le reconnait mais bon ! il ya eu des pleinte a la police parce que je faisait du bruit peff n importe quoi vous en penser quoi?
je pense qu'il faut faire attention aux personnes habitants près des lieux ou tu roule.
il faut respecter les gens et te mettre a leur place, si tu ne t'intéresserais pas au modelisme cela t'énerverais sûrement d'entendre le bruit d'une voiture thermique qui roule.
mais ils auraient du venir te voir pour discuter avant de porter plainte.
Ben si tu es mineur, tu te fais accompagner par un de tes parents, tu t'excuses et tu t'expliques tranquillement, et tu leur laisses une bouteille de vin ou de Ri...d
Normalement tu devrais récupérer ton savage sans esbrouffes
normalement, ils doivent te laisser un avis de confisquation, une feuille de saisie quoi. A ta place, je serrais allé les voir directement au lieu de poster ici.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con.
La loi du Talion: "œil pour œil, dent pour dent".
Ma loi du Talion: "un œil, tes deux yeux, une dent, toute ta gueule".
non un pocket il te le confisque parceque tu n'as pas le droit d'aller sur la route avec ,tu peus aller que sur un terrain prive
pas une voiture de modelisme
la seul chose ces te mettre une prune pour le bruit et encore faut voir l'heure
mais la confisquee la je suis etonne
s'il y a un homme de loi sur le forum ces reponse sont les bien venu
Modifié en dernier par tunsi le mar. janv. 15, 2008 22:02 pm, modifié 1 fois.
MTA4 + LRP ZR30+RD LOGIC
AMORTISSEUR ROUGE HUILE 650
DIFFÉRENTIELLE 50000 ARRIÈRE 30000 AVANT
A VENIR KIT ROBINSON BOITE S50
il n'y a pas d'heure pour le bruit.
si un bruit est beaucoup trop important en plein jour tu peut etre verbalisé pour "tapage d'iurne" ou "trouble du voisinage".
1.2. Tapage diurne :
Infraction au Règlement Général de Police, Exemple pour Charleroi.
Art 57 : Sans préjudice des dispositions légales, décrétales et réglementaires relatives au tapage nocturne et aux pollutions par le bruit,
1° sont interdits tous bruits ou tapages diurnes causés sans nécessité légitime et qui troublent la tranquillité et la commodité des habitants.
1.3. Diffusion électronique de musique :
Définitions :
Pollution sonore : Loi cadre du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit.
MUSIQUE : Toutes les modalités d'émission de musique amplifiée électroniquement et provenant de sources sonores permanentes ou temporaires.
Ets publics : Tous les Ets ainsi que leur dépendance accessible au public même si leur accès est limité à certaines catégories de personnes contre paiement ou non, tels que les salles de danse, salle de concerts, discothèques, cercles privés, magasins, restaurants, débits de boissons y compris ceux et / ou celles qui sont situées en plein air.
Ets privés : les habitations et leurs dépendances et jardins, et en général tous les endroits non accessibles au public.
VOISINAGE : Tous les locaux ou bâtiments situés dans les environs immédiats dans lesquels se trouvent des personnes.
Niveau de bruit de fond : le niveau sonore minimum mesuré pendant une période de 5 minutes à l'exclusion des sources sonores visées au 1 dans les Ets dont question aux 2 et 3.
Rem : En général, la nuit, le bruit de fond se situe entre 22 et 28 db(a).
Non ils n'ont pas le droit de garder ton matériel. Tu en es proprietaire. Tu dois aller les voir pour connaitre les suites du dossier. AU pire tu te prendras une amende et encore, effectivement le tapage diurne ca n'existe pas (ex tu ne peux pas porter plainte contre ton voisin qui passe la tondeuse à 8h le dimanche)
La police est tres prudente face à ce genre de dossier car ils ont peur qu'on les accuse de revente du materiel donc si tu te deplaces, il faut que tu demandes ce que l'on te reproche exactement et comment reparer la situation. Mais encore une fois, le PV dressé et la situation réparée (paiement de l'amende) tu as le droit de recupérer ton matériel surtout que tu n'es pas "hors la loi" (comme une motot kitée ou un scoot boosté,... : meme dans ce cas la police est obligé de te rendre ton matériel mais en te demandant de détruire le moteur devant les policiers). Si tu es mineur, il faut te faire accompagner pour signer les papier et payer l'amende.
Je pense qu'il voulait te faire peur et se la jouer un peu