MaximumMT

voila samedi j ai fait de mon savage en foret un peu prés des habitations je le reconnait mais bon ! il ya eu des pleinte a la police parce que je faisait du bruit peff n importe quoi vous en penser quoi?

ils t'on dit quoi que tu pouvais venir le recuperer ou pas
sinon la meilleure solution ces d'aller les voir et d'aronger les choses

je pense qu'il faut faire attention aux personnes habitants près des lieux ou tu roule.
il faut respecter les gens et te mettre a leur place, si tu ne t'intéresserais pas au modelisme cela t'énerverais sûrement d'entendre le bruit d'une voiture thermique qui roule.
mais ils auraient du venir te voir pour discuter avant de porter plainte.

je leur est demander si je pouver le récupérer il m on dit non!

oui c est vraix tu as raison mais bon 150métre environ des habitations ! j était

et?

pas plus d explications que ca de leur part???
tu as quel age?

keven

et en quel honneur tu pourrais pas le recuperer ?

mais parcontre, si tu a un club a proximite de chez toi, je pense que tu va l'avoir dans le baba.

esque tu as eu un proces verbal
je ne pense pas que qu'il puissent te le confisquer comme ca

Ben si tu es mineur, tu te fais accompagner par un de tes parents, tu t'excuses et tu t'expliques tranquillement, et tu leur laisses une bouteille de vin ou de Ri...d

Normalement tu devrais récupérer ton savage sans esbrouffes

ché pas pourquoi c est comme une pocket bike quand tu te fait choper sur une route il la préne . Non j ai pas de club prés de chez moi

normalement, ils doivent te laisser un avis de confisquation, une feuille de saisie quoi. A ta place, je serrais allé les voir directement au lieu de poster ici.

oui il m on donner une feuille . oui je vais allez les voire

non un pocket il te le confisque parceque tu n'as pas le droit d'aller sur la route avec ,tu peus aller que sur un terrain prive
pas une voiture de modelisme
la seul chose ces te mettre une prune pour le bruit et encore faut voir l'heure
mais la confisquee la je suis etonne
s'il y a un homme de loi sur le forum ces reponse sont les bien venu

oui peu etre il sont voulu me faire peur en me disant sa !

il n'y a pas d'heure pour le bruit.
si un bruit est beaucoup trop important en plein jour tu peut etre verbalisé pour "tapage d'iurne" ou "trouble du voisinage".



1.2. Tapage diurne :

Infraction au Règlement Général de Police, Exemple pour Charleroi.

Art 57 : Sans préjudice des dispositions légales, décrétales et réglementaires relatives au tapage nocturne et aux pollutions par le bruit,
1° sont interdits tous bruits ou tapages diurnes causés sans nécessité légitime et qui troublent la tranquillité et la commodité des habitants.

1.3. Diffusion électronique de musique :

Définitions :

Pollution sonore : Loi cadre du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit.

MUSIQUE : Toutes les modalités d'émission de musique amplifiée électroniquement et provenant de sources sonores permanentes ou temporaires.

Ets publics : Tous les Ets ainsi que leur dépendance accessible au public même si leur accès est limité à certaines catégories de personnes contre paiement ou non, tels que les salles de danse, salle de concerts, discothèques, cercles privés, magasins, restaurants, débits de boissons y compris ceux et / ou celles qui sont situées en plein air.

Ets privés : les habitations et leurs dépendances et jardins, et en général tous les endroits non accessibles au public.

VOISINAGE : Tous les locaux ou bâtiments situés dans les environs immédiats dans lesquels se trouvent des personnes.

Niveau de bruit de fond : le niveau sonore minimum mesuré pendant une période de 5 minutes à l'exclusion des sources sonores visées au 1 dans les Ets dont question aux 2 et 3.

Rem : En général, la nuit, le bruit de fond se situe entre 22 et 28 db(a).

d'accord
mais pour la confiscation
quand tu passe la tendeuse la semaine
ces considere comme quoi et esqu'il peuve te la confisque

il est mineur ils lui ont fait un papier il doit donc allé le chercher accompagné d'un tuteur legal.

Non ils n'ont pas le droit de garder ton matériel. Tu en es proprietaire. Tu dois aller les voir pour connaitre les suites du dossier. AU pire tu te prendras une amende et encore, effectivement le tapage diurne ca n'existe pas (ex tu ne peux pas porter plainte contre ton voisin qui passe la tondeuse à 8h le dimanche)

La police est tres prudente face à ce genre de dossier car ils ont peur qu'on les accuse de revente du materiel donc si tu te deplaces, il faut que tu demandes ce que l'on te reproche exactement et comment reparer la situation. Mais encore une fois, le PV dressé et la situation réparée (paiement de l'amende) tu as le droit de recupérer ton matériel surtout que tu n'es pas "hors la loi" (comme une motot kitée ou un scoot boosté,... : meme dans ce cas la police est obligé de te rendre ton matériel mais en te demandant de détruire le moteur devant les policiers). Si tu es mineur, il faut te faire accompagner pour signer les papier et payer l'amende.

Je pense qu'il voulait te faire peur et se la jouer un peu

desque tu recupere ta voiture tu organise une petite sortie vers chez toi

il m on fait un papier comme quoi il m on pris ma voiture mais il me dise pas qui vont me la rendre.