MaximumMT

bonjour voila je vous ecris pour que vous me donnier des conseil afin de créer une association pour nos chers modeles tout terrain dans le 93, je me pose plusieur question:
- ou declarer pour la creation d'une association???
- faire une demande en mairie pour un terrain vierge pour la création d'une piste TT??
- si il y a des personne interesser??

je relance ma question qu'elle est la demarche a suivre pour créer une association dans ma ville

Pour toutes association de loi 1901 (association à but non lucratif) tu dois faire une declaration à la prefecture, et y deposer les statuts.
Les prefecture ont des documents préremplis, il reste juste à boucher les trous .
Une fois la parution au journal officiel (c'est la pref qui gere cela) , ton asso est créé.


Avec les documents préremplis, la prefecture te donnera quelques documents sur les droits et obligations des associations.........rien de bien méchant....

Moi aussi cela m'intéresse

Une fois l'asso créée, si je vais mendier un terrain dans une mairie et que (par très grande chance) j'en obtiens un, que se passe-t-il ensuite ? je dois payer la taxe foncière et d'autre truc encore ?

Dans le cas ou la mairie "prête " un terrain a une asso, l'asso prend a sa charge l'entretien......Mais ne paie pas d'impot. Dans le cas d'un prêt le proprio reste la mairie.
Dans mon ancienne asso de modelisme (carentan dans le 50) la mairie nous pretait un terrain pour nos piste voitures et avions et nous n'avions aucunes "charges" ........

Merci beaucoup pour l'info

Est ce que tu sais dans quel cas on doit payer quelque chose ?

Moi, j'ai pas beaucoup de temps mais s'il y a un club dans le 93....
Ben je m'inscrit...
Si ton projet aboutit je serais l'un des premier adhérent.....